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MENTIONS LÉGALES

[Douceur de coton]
Marque déposée. 
Toute entreprise utilisant douceur de coton, à l'identique dans la nomination ou avec de grandes similitudes, avec une activité similaire : accompagnement périnatal et parental, est formellement interdite et régit par l'article L 713 - 3 du code de la propriété intellectuelle. 
Les personnes s'autorisant de tels faits, seront assimilées a du plagiat, et contre façon. 

  • Entreprise individuelle

  • Dirigée par BANNIER Maeva

  • 06.33.59.27.58 

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés  ou autre autorité applicable a l’activité : 91437994600017

  • Adresse : 68 avenue de Keradennec Quimper

  • Site créé avec Wix.com

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail : maeva.douceurdecoton@gmail.com
Tél : 
06.33.59.27.58
 

Les photos et textes, la globalité de ce site internet est la propriété intellectuelle de Maeva BANNIER, douceur de Coton. 

Tous les droits sont réservés. 
Toute diffusion non autorisée des images, textes, sans mentionner Maeva Bannier, Douceur de Coton, est donc punissable.  
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. 
Toutes les informations, dénominations, photos, logo ainsi que le nom de l'entreprise et des soins, sont la propriétés intellectuelles de douceur de coton. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
Lors des soins proposés, Douceur de Coton décline toute responsabilité en cas d'allergie. 
Pour les cartes cadeaux. Si la date de validité de la carte cadeau est dépassée, douceur de coton se donne le droit de refuser de prodiguer le soin. Lorsqu'un soin est réservé avec une carte cadeau, si l'annulation a lieu moins de 24h avant, la carte cadeau est considérée comme utilisée. 

Le site www.douceurdecoton.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Douceur de coton s’efforce de fournir sur le site www.douceurdecoton.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.douceurdecoton.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.douceurdecoton.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Les principales lois concernées : 

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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